La prochaine échéance étant fixée au lundi 21 janvier 2008, et il appartient à chaque club de prendre ses dispositions pour que le montant de la facture de novembre 2007 soit réceptionné sur le compte 827-0818039-34 ou sur le compte 126-2011232-07 de l’A.W.B.B au plus tard le 21 janvier 2008 (voir l’article PF 08) et ce, afin d’éviter tout désagrément.
Vous hésitez sur la situation de votre compte courant, vous avez une question, vous voulez avoir la confirmation que votre club est en ordre ? Contactez-nous (02.528.57.63 ou 02.528.57.64).
Attention : sur proposition du conseil d’administration, l’assemblée générale du 24 novembre 2007 a revu les modalités d’application de cette disposition statutaire comme suit :
« En cas de non réception du paiement à la date d’échéance, le club est redevable, de plein droit et sans mise en demeure préalable, d’une pénalité équivalente à 10% du montant de la facture non payée, avec un minimum de 25 euros.
Le jour même, une mise en demeure recommandée sera adressée au club défaillant lui enjoignant de s’acquitter endéans les 8 jours.
A l’issue de ce délai de 8 jours, le Trésorier général notifiera au Département Compétition (instance compétente) ou le Comité Provincial l’application des sanctions … »
En d’autres termes :
– si le paiement de la facture n’est pas réceptionné sur un des comptes de l’AWBB le lundi 21 janvier 2008, le club sera redevable d’une amende de 25 € ;
– le même jour, un courrier recommandé l’enjoindra de procéder au paiement pour le 28 janvier 2008 au plus tard ;
– si le paiement de la facture n’est pas réceptionné sur un des comptes de l’AWBB le lundi 28 janvier 2008, le club sera privé de toutes compétitions à partir du 30 janvier 2008.